ArrĂȘtĂ©s

>> ArrĂȘtĂ© interministĂ©riel portant reconnaissance de l'Ă©tat de catastrophe naturelle NOR INTE165488A du 8 juin 2016.

ArrĂȘtĂ©s du maire

>> ArrĂȘtĂ© du maire N°15-84  portant dĂ©rogation collective Ă  la rĂšgle du repos dominical des salariĂ©s des enseignes de chaussure et maroquinerie.

>> ArrĂ©tĂ© du maire N° 14-91 du 24 octobre 2014 portant rĂ©glementation contre le bruit.

>> ArrĂȘtĂ©s du maire N°11-98 et 11-99 portant sur la crĂ©ation d'une zone de rencontre rue de l'Orangerie et sur la crĂ©ation de 2 arrĂȘts minutes rue de l'Orangerie.

>> ArrĂȘtĂ©s du maire N°11-95, 11-96 et 11-97 portant respectivement sur la rĂ©glementation de la circulation et la crĂ©ation d'une piste cyclable rue de Champigny, la crĂ©ation d'un stop impasse des Champins et la crĂ©ation d'une zone de rencontre rue du Chemin vert.

>> Arrété du maire N°11-07 du 30 mars 2011portant réglementation sur la présentation des conteneurs d'ordures ménagÚres, de collecte sélective et des déchets végétaux sur la voie publique

>> Arrété du maire N° 11-29 du 24 mars 2011 portant lutte contre les chenilles processionnaires du pin.

>> Arrétés du maire N° 11-10,11-11,11-12,11-13, 11-23, 11-24, 11-25 et11- 26 du 28 février 2011 portant réglementation de la circulation et de la voirie sur la commune.

>> Arrété du maire N° 10 - 73 du 23 juillet 2010 : Portant réglementation temporaire de la circulation et de la voirie RD17 de l'angle de la rue des Passereaux à la rue des Acacias

>> Arrété du maire N° 10 - 74 du 23 juillet 2010 : Portant réglementation temporaire de la circulation et de la voirie rue des Ponts, la rue des Acacias, la rue de la Mairie, l'avenue des Champins

>> Arrété du maire N° 10 - 76 du 07 août 2010 : Portant l'interdiction de circulation sur le chemin rural N° 60 entre les Croubis et Champigny ainsi que le chemin de Broue

>> Arrété du maire N° 10 - 77 du 12 août 2010 : Portant réglementation temporaire de la circulation et de la voirie sur la rue du Hameau de Bretagne

>> Arrété du maire N° 10 - 78 du 12 août 2010 : Portant réglementation temporaire de la circulation et de la voirie RD17 de la route Blanche à la rue des acacias

>> Arrété du maire N° 10 - 79 du 17 août 2010 : Portant réglementation temporaire de la circulation rue de la Maladrerie


 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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Morigny Champigny

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